Les projets miniers au Québec peuvent être soumis à deux processus d’évaluation différents, un processus provincial avec le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des parcs (MELCCFP) et l’autre au fédéral avec l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC). Le déclencheur des processus est la quantité de minerai qui sera traité par jour. Un projet minier doit être évalué par le gouvernement du Québec si plus de 2 000 tonnes de minerai sont traitées par jour et évalué par le gouvernement fédéral si plus de 5 000 tonnes de minerai sont traitées chaque jour. Dans le cas du projet Marban Alliance, les deux paliers d’évaluation seront nécessaires puisqu’il est prévu de traiter 16 500 tonnes par jour. Les deux processus peuvent s’échelonner sur quelques années. Au cours des deux processus, la population est appelée à émettre questions et commentaires à propos du projet aux différentes étapes de développement.
Nous comprenons que ces processus sont complexes. Nous vous invitons à poser des questions pour clarifier tout élément de ces processus.
Dans le processus provincial, les citoyens sont invités à participer en émettant des questions et commentaires à deux reprises. Pour commencer le processus, le promoteur doit déposer un avis de projet. À cette étape, les grandes lignes du projet sont définies, mais le détail n’est pas encore connu, le promoteur ne connaît pas encore les impacts réels du projet. La première consultation publique a lieu à la suite du dépôt de cet avis. À la suite de cette consultation, un sommaire des contributions du public est envoyé au promoteur pour présenter les questions et commentaires émis. Cette première étape permet au gouvernement d’établir les directives de ce dont doit comporter l’étude d’impact sur l’environnement ce qui permettra au promoteur d’initier l’étude. La deuxième période de consultation est réalisée après le dépôt de l’étude d’impact sur l’environnement. Cette période d’activités du BAPE (Bureau d’audience publiques sur l’environnement) peut prendre plusieurs formes : informations publiques, audiences publiques, consultations ciblées ou médiations. Le rapport du BAPE sera utilisé par le ministère de l’Environnement pour produire le rapport du MELCCFP et servira à orienter la décision du gouvernement provincial.
L’évaluation de projet du gouvernement fédéral est effectuée en même temps que l’évaluation provinciale. Dans ce processus, la population est consultée à trois reprises. Pour commencer le processus, le promoteur doit déposer une description initiale du projet (DIP). À la suite du dépôt de la DIP débute la première consultation publique menée par l’Agence. Les questions et commentaires recueillis pendant cette consultation sont envoyés au promoteur dans le sommaire des contributions du public. Les réponses aux questions de la population sont intégrées dans la description détaillée de projet (DDP) que le promoteur doit soumettre à l’Agence. Il est important de noter qu’à cette étape plusieurs questions sont toujours sans réponse puisque l’étude d’impact n’est pas encore réalisée. Après le dépôt de la DDP, l’Agence détermine si une étude d’impact est nécessaire. Si l’Agence détermine que l’étude est requise, l’Agence effectue une deuxième consultation publique sur les plans de participation et les lignes directrices. Cette consultation permet à l’Agence d’émettre les exigences finales pour l’étude d’impact. À la réception des exigences, le promoteur peut initier l’étude d’impact. À la suite de la deuxième consultation, l’Agence procède à la mise en œuvre des plans de participation publique. Quand le promoteur dépose l’étude d’impact sur l’environnement, débute l’étape d’évaluation d’impact. Durant cette période, l’Agence peut réaliser des activités participatives et consultations à tout moment, lorsqu’elle le juge nécessaire. À la suite de tout cela, le gouvernement fédéral prend une décision à savoir si le projet peut aller de l’avant.
Notre équipe est consciencieuse de l’environnement entourant nos projets.
Depuis 2018, une multitude d’études environnementales sont réalisées sur le site du projet Marban Alliance. Voici donc un portrait de ces études d’avant-projet.
Le respect des communautés d’accueil est essentiel tout au long du processus de développement et d’implantation d’un projet minier. Pour Minière O3, l’acceptabilité sociale est évolutive et se retrouve au centre même de ses actions quotidiennes. Cela se manifeste concrètement par la transmission d’informations sur l’évolution de son projet, par la tenue de rencontres citoyennes et par des gestes et des actions concrètes visant à prévenir ou à répondre à des préoccupations exprimées. La démarche participative se veut un outil pour améliorer l’harmonisation, les projets et l’acceptabilité.
En continu : Rencontres individuelles des résidents entourant le projet
Rencontres d’information et d’échanges
En continu : Rencontres individuelles des résidents entourant le projet
Février à juin : Rencontres avec des groupes citoyens, environnementaux du milieu et autres organismes
Juin : Rencontre d’information et d’échanges de voisinage
Septembre : Rencontre d’information et d’échanges : suivi des travaux
Octobre : Atelier de travail sur un programme de maintien de la valeur des propriétés
Novembre : Atelier de travail sur la déviation du cours d’eau Keriens
Mai : Rencontres de consultations spécifiques avec les propriétaires de proximité Gervais-Desboisé et de la périphérie Vassan-Norrie
Août à décembre : Rencontres individuelles des résidents entourant le projet Marban Alliance
Septembre : Rencontre d’information citoyenne
Novembre : Atelier de travail avec les chasseurs
Septembre : Rencontre d’information citoyenne
*Calendrier sujet à changement
**Une démarche participative spécifique sera aussi proposée aux communautés autochtones concernées par le projet Marban Alliance
Consulter les comptes-rendus des rencontres d’informations et de consultations afin de demeurer informé sur l’avancement du projet Marban Alliance.